Conditions Générales de Vente
Il est accordé à
l'acquéreur une licence
"privée".
L'acquéreur s'engage à
respecter les termes de cette licence.
La "licence privée" correspond
à l’utilisation d’une
photo dans le strict cadre de la
sphère privée pour des
applications non commerciales et non
professionnelles, exemple: Encadrement mural,
constitution d'un album photo, fond
d'écran. La diffusion sur un site
Internet, Blog ou autres outils modernes
n'est pas autorisé.
L'achat d'une série complète
(si l'option est proposée) permet les
agrandissements à des fins
personnelles des photos qu'elle comporte. Ces
tirages resteront néanmoins sous
licence privée et non libres de
droits, c'est à dire qu'elles ne
peuvent être modifiées et ne
pourront faire l'objet d'une exploitation
quelconque de l'image notamment vente
à des tiers.
Les droits moraux et patrimoniaux restent la
propriété de l'auteur
nonobstant les droits cédés.
Je certifie avoir pris connaissance des
conditions générales de vente,
j'accède à l'album photo.
Le fait de cliquer sur l'icône
"j'accepte" signifie que j'accèpte les
conditions générales de vente.